Editeur : Messier Bugatti, Société Anonyme au capital de 33.606.360 Euros, RCS Versailles B 712 019 538, siège social localisé au ZONE MILITAIRE, ZONE AERONAUT L.BREGUET, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY Le site est réalisé en collaboration avec le département Innovation d'Alma Consulting Group. Hébergeur : Prosodie, www.prosodie.fr La société Messier-Bugatti a mis en place un site Internet (dénommé ci-après "corac-afue3.com"). Par votre accès au site, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes : Droits de propriété de Messier-Bugatti :Le Site contient des informations qui sont protégées par les droits de propriété intellectuelle, le droit des marques ou d’autres législations en vigueur. L’utilisateur s’interdit d’utiliser ces informations en tout ou partie pour quelque cause que ce soit, y compris pour créer, en intégralité ou en partie, des œuvres dérivées. L’utilisateur s’interdit également de reproduire, commercialiser ou exploiter pour un but commercial ou gratuit quel qu’il soit une partie du Site. Liens :Toute création de liens vers le Site et tout encadrement (framing) du Site est soumis à notre autorisation préalable et expresse qui pourra être révoquée à tout moment à notre seule discrétion. Messier-Bugatti se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé. Le Site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites. Messier-Bugatti n’assume aucune responsabilité relativement au contenu des sites auxquels l’utilisateur a la possibilité d’accéder à partir de liens proposés sur le Site. La présence de liens actifs sur le Site n’implique, en effet, de la part de Messier Bugatti aucun contrôle ou approbation du contenu des sites en direction desquels ces liens sont établis. Messier-Bugatti recommande aux utilisateurs de vérifier les pratiques de ces sites. Mises en garde :Messier-Bugatti ne garantit pas l’exactitude ou la fiabilité des informations accessibles à partir du Site. Les informations figurant sur le Site le sont à titre exclusivement informatif. Il en est ainsi notamment des informations de nature financières, qui ne sont pas destinées à des opérations de marché. Ainsi, Messier-Bugatti ne pourra être responsable pour une quelconque erreur, omission ou absence de mise à jour relatif aux informations figurant sur son Site. Droit applicable-Compétence :Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation de ce site. |
